Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC L HABIT ROUGE
Pierre Chabanneau & Cie

Numéro de dépôt :
955246
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CC L HABIT ROUGE

Déposée le 10 mai 1976 par Pierre Chabanneau & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CC L HABIT ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre Chabanneau & Cie domicilié(e) (soc. à r. l.), 106, rue de l'Abbé-de-l'Epée, Bordeaux. - France.

La marque CC L HABIT ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CC L HABIT ROUGE est expirée depuis le 10 mai 1986.

Pierre Chabanneau & Cie a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE CHABANNEAU CC


Pierre Chabanneau & Cie - (soc. à r. l.), 106, rue de l'Abbé-de-l'Epée, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Brandy et cognac.